Gérard Hamel


De: Hamel (Gérard, Robert, André)
maire de Dreux (Eure-et-Loir), président du conseil d'administration d'une agence pour la rénovation urbaine ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
31 Mars 201331/03/2013
De: Gérard Hamel
député d'Eure-et-Loir
Objet:
membre de la commission nationale prévue à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Membres
Sur désignation de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
07 Février 201207/02/2012
De: Gérard Hamel
député-maire de Dreux, 28100 (titulaire)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants)
Groupe:
nomination
06 Août 201106/08/2011
De: Gérard Hamel
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201002/07/2010
De: Gérard HAMEL
au titre de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Objet:
membres de la commission du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés
représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
Groupe:
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Hamel (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Gérard Hamel
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et de la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville
Groupe:
charge
03 Avril 200903/04/2009
De: Hamel (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Gérard Hamel
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Septembre 200720/09/2007
De: Gérard Hamel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
personnalité qualifiée en matière de politique de la ville
Remplace:M. Gilles Carrez
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Hamel (Gérard)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Gérard Hamel
député-maire de Dreux
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
nomination
07 Février 200607/02/2006
De: Hamel (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Hamel (Gérard)
CBE de Dreux (région Centre)
Objet:
membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi (CBE) ci-après
Groupe:
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Hamel (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.